Déposée le 11 février 2005 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FAYNOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FAYNOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-11 du 18 mars 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FAYNOT domicilié(e) 08800 THILAY - 08800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 820 655 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque FAYNOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340632.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS FAYNOT société anonyme - 08800 THILAY - 08800 - France - SIREN 785820655
CABINET LOYER - 78 avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France
Inscription le 26 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437806 - Publication au BOPI 2006-07-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-28
Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11
Matériaux de construction métalliques ; quincaillerie métallique (clous, vis, boulons, écrous, crochets, agrafes, clips, chaînes, chevilles, rondelles) ; dispositifs d'ancrage et articles de fixation en métal pour la construction, la viticulture, l'agriculture et la topographie (piquets, pieux d'amarrage, plaques d'ancrage, tendeurs pour fils métalliques, bornes cadastrales). Matériel de calage en caoutchouc ou en matières plastiques ; bandes isolantes ; closoirs en mousse cellulaire pour obturation de toitures ou de bardages ; enduits isolants, feuilles métalliques isolantes ; rondelles en caoutchouc, en feutre ou en fibre vulcanisée. Matériaux de construction non métalliques ; dispositifs d'ancrage et articles de fixation non métalliques pour la construction, la viticulture, l'agriculture et la topographie (piquets, pieux d'amarrage, bornes cadastrales).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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